Impossible de ne pas parler de conformité, sécurité et qualité lorsqu’on évoque l’univers de l’objet publicitaire.
Depuis les années 80-90, les normes et obligations de fabrication et d’importation (même d’Europe) ont bien évolués, et c’est tant mieux ! Des certificats, en passants par les normes sécuritaires, les tests produits, les labels et certifications attestant de la qualité, on décrypte pour vous le parcours d’un produit fabriqué chez l’un de nos principaux partenaires.
Déclaration de conformité (UE/R.-U.)
Document officiel prouvant la conformité d’un produit à toutes les normes appropriées conformément à la législation relative à la sécurité du produit. Une fois que le produit a passé les tests appropriés effectués par un laboratoire tiers certifié, la déclaration est établie par notre partenaire.
Déclaration de conformité
Chaque lot de produits est testé en interne en faisant un scan chimique. Après un résultat positif, la déclaration de conformité montre les règlements applicables à ce modèle.
Rapports de tests
Dans le cadre du processus d’assurance qualité de notre fabricant, des tests sont effectués pour déterminer si les produits sont conformes au critère de qualité européen. Les rapports de test sont valides jusqu’à ce que le produit, la méthode de production ou la législation applicable change. Si des changements se produisent, il est alors obligatoire de tester à nouveau le produit. Pour les produits à haut risque, la politique est de renouveler le rapport de test tous les deux ans.
Règlements relatifs au produit
Notre partenaire s’assure que tous les produits respectent les règlements applicables. Leur système de conformité est rédigé selon la norme ISO 37301: 2021 « Systèmes de gestion de la conformité ». Ils gèrent et surveillent leur qualité et leur conformité conformément à ce système.
Exigences de l’UE en matière de sécurité et de santé et environnementale
Les articles électroniques sont conformes à la directive limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses au sein des équipements électriques et électroniques (LdSD), et sont conformes aux directives applicables en matière de compatibilité électromagnétique (CEM) ; à la directive relative aux équipement radioélectriques ; à la directive basse tension ; ainsi qu’à la directive écoconception de l’UE. La contribution à la redevance pour la copie privée pour certains articles électroniques est respectée.
La vaisselle
La vaisselle de notre partenaire peut être utiliséeen toute sécurité (contact alimentaire) avec des aliments, conformément à la réglementation de l’UE et aux lois nationales. Notre partenaire est en phase avec la conformité au cadre juridique harmonisé (CE 1935/2004) pour la sécurité des matériaux en contact avec des aliments.
Le bois
Tous les produits comportant du bois entrant dans le champ d’application sont soumis au règlement (UE) relatif au bois n° 995/2010, visant à protéger et à restaurer les forêts dans le monde en s’assurant qu’aucun produit à base de bois illégal ne soit commercialisé au sein de l’UE, et s’appliquant aux entreprises commercialisant des produits à base de bois sur le marché européen. Ce règlement exige que le fabricant soit en mesure de montrer la légalité du bois ou des produits à base de bois qu’ils vendent, ce qui signifie que l’intégralité de la chaîne d’approvisionnement de ces produits est cartographiée.
Marquage CE
Certains produits ont le marquage CE (et les lettres CE) indiquant que les produits sont conformes à certaines exigences statutaires relatives à des thèmes tels que la sécurité, la santé et l’environnement. C’est obligatoire pour des produits tels que les jouets et les instruments de mesure. CE signifie Conformité Européenne et s’applique à l’Espace économique européen.
REACH
Tous les produits de notre partenaire sont conformes au règlement sur l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques et les restrictions applicables à ces substances (REACH). Le but de ce règlement est d’assurer un haut niveau de protection de la santé humaine et de l’environnement. Les produits sont en outre conformes au règlement (UE) POP n° 2019/1021 interdisant ou restreignant l’utilisation de polluants organiques persistants.
Les produits sont également conformes aux règlements et directives ci-dessous, le cas échéant :
- Sécurité générale des produits 2001/95/CE
- Directive relative aux batteries 2066/66/CE
- Règlement (CE) CLP n° 1272/2008
- Service médical 2017/745 UE
- Instrument de mesure 2014/32 UE
Symboles sur le produit et l’emballage
Les logos ci-dessous font référence aux options d’élimination et de recyclage des produits et des emballages.
Le logo Triman est issu du décret français n° 2014-15733. Il s’agit d’une signalétique uniforme obligatoire pour les produits en fin de vie sur le marché français. Ce symbole dit aux consommateurs en France qu’ils doivent recycler le produit en question.
Le Ruban de Möbius indique qu’un article peut être recyclé. Parfois, le symbole est accompagné d’un pourcentage au milieu, indiquant la part de matériaux recyclés.
Traçabilité et certification
Les déclarations faites par des organisations certifiées au sujet des produits représentent les valeurs de nombreux acheteurs conscients. Ces déclarations – souvent des logos de l’organisme de normalisation indépendant, comme le FSC® – constituent également une voie rapide vers un changement positif.
D’où vient la nécessité de certifier ?
On sait malheureusement que des matériaux non certifiés, non biologiques ou non recyclés ont été malgré tout vendus comme étant des alternatives durables. Il s’agit de fraude. La motivation est souvent le prix (les matériaux vierges sont souvent moins chers que les matériaux recyclés) et l’accès (par exemple, tous les matériaux recyclés ne sont pas facilement disponibles).
Alors quel est le problème ?
Lorsque des acheteurs demandent des matériaux d’une provenance plus écologique ou bien alors produits de manière plus responsable, ils le font pour la valeur ajoutée, pour la planète et le bénéfice. Utiliser des matériaux non durables signifie perdre de l’impact positif sur la planète, les travailleurs de la chaîne d’approvisionnement, les communautés locales et les consommateurs.
Ce type de fraude n’est pas identifiée facilement par les utilisateurs finaux : est-ce qu’ils voient la différence entre le coton organique et des t-shirts en coton vierge ? Ou si leur bouteille est fabriquée à partir de 55% de plastique recyclé ou 30% de plastique recyclé ? Sans parler des produits chimiques nocifs éventuellement utilisés pour fabriquer leur pull-over.
Des programmes de certification apportent cette information à l’utilisateur final.
Comment fonctionne les certifications ?
Les normes définies par des institutions indépendantes (par exemple Fairtrade International®, Textile Exchange®, Forest Stewardship Council®, OEKO-TEX®) constituent le fondement de la certification. Elles fixent les exigences à respecter pour que les entreprises puissent utiliser les logos de ces certifications sur leurs produits/matériaux.
Ces exigences couvrent généralement des questions telles que :
- D’où viennent les matières premières ? (Zones de conflit, forêts protégées, cruauté envers les animaux, etc.)
- Y a-t-il des contrôles en place pour vérifier que les produits ne sont pas trafiqués ? (C’est à dire remplacé par des solutions meilleur marché et moins durable ; est-ce que l’intégralité de la chaîne d’approvisionnements est certifiée ? etc.)
- Quelles sont les conditions de production ? (Produits chimiques utilisés ; gestion des déchets ; droits de l’Homme, etc.)
Audits
Des sociétés d’audit visitent les entreprises – comme celles de notre partenaire – les auditeurs ne font pas partie de l’organisme de normalisation, mais sont formés pour effectuer des audits conformément à leurs normes.
Lorsqu’une entreprise réussit son audit ou son test, elle peut faire des déclarations sur les produits certifiés. Lorsque vous achetez un produit portant une mention de certification, cela signifie que toutes les entreprises de la chaîne d’approvisionnement de ce produit ont fait l’objet d’un audit et sont certifiées pour ce produit et ses matériaux.
L’approche de notre partenaire
Changer la manière dont nous donnons fait partie de notre conviction selon laquelle une pratique commerciale responsable est la voie à suivre.
La certification des produits qui sont étiquetés comme ayant un impact moindre constitue une partie importante de la réalisation d’un changement positif.
Pourquoi ? Sans une vérification indépendante montrant que les produits que commercialisés comme étant, par exemple, recyclés, biologiques, ou achetés de manière éthique sont bien ce que nous disons qu’ils sont !
Les éléments ci-dessus sont donnés à titre d’information. Ils ne sont pas forcément exhaustifs et ne sauraient se substituer aux textes officiels
